STATUTS 

Les statuts de l'association sont visibles ici 

 

Vous trouverez ci-dessous les documents suivants :

Soutenir

Actu-GORSSA

Armées d'aujourd'hui

Instructions

Arrêtés

Notes

Circulaires

Documents divers

Il vous suffit de cliquer sur les liens pour les lire.

 

Soutenir

- Soutenir N°1 - Mars/Avril 2017

- Soutenir N°2 - Nov/Déc 2017

- Soutenir N°3 - Janv/Fév 2018

-Soutenir N°4 - Mars/Avr 2018

- Soutenir N°5 - Mai/Juin 2018

- Soutenir N°6 - Juillet/Août 2018

- Soutenir N°7 - Septembre/Octobre 2018

- Soutenir N°8 - Novembre/Décembre 2018

- Soutenir HS Janvier 2019

- Soutenir N°9 - Janvier/Mars 2019

- Soutenir N°10 - Avril/Juin  2019

- Soutenir N°12 - Octobre/Décembre  2019

- Soutenir N°15 - Juillet/Septembre 2020

- Soutenir N°16 - Octobre/Décembre 2020

- Soutenir N°17 - Janvier/Mars 2021
Soutenir N°17 - cahier spécial

- Soutenir N°18 - Juillet-Septembre 2021

- Soutenir N°19 : Octobre-Décembre 2021

- Soutenir N°20 : Janvier-Mars 2022

- Soutenir N°21 : Avril - Juin 2022

- Soutenir N°22 : Juillet - Septembre 2022

- Soutenir N°23 : Octobre - Décembre 2022

- Soutenir N°24 : Janvier - Mars 2023

- Soutenir N°25 : Avril - Juin 2023

 

 

Actu-GORSSA

- Actu-GORSSA avril 2021

- Actu-GORSSA janvier 2021

- Actu-GORSSA n°4 octobre 2020

- Actu-GORSSA Août 2021

- Actu-GORSSA Novembre 2021

- Actu-GORSSA Janvier 2022

- Actu-GORSSA Juillet 2022

- Actu-GORSSA N°1 2023

- Actu-GORSSA N°2 2023

 

Armées d'aujourd'hui

- Armées d'Aujourd'hui - Juillet / Août 2018

 

Instructions

- INSTRUCTION N° 10702/ARM/SGA/DRH-MD relative au recrutement dans la réserve opérationnelle.
Du 10 avril 2018

- Réserve citoyenne des commissaires des armées - 18/06/2018

- INSTRUCTION N° 3900/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG relative aux tenues et uniformes des commissaires des armées.
Du 23 juin 2014

- INSTRUCTION N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel.
Du 13 février 2018

- INSTRUCTION N° 12630/ARM/DCSCA/BGC/RES relative à la réserve opérationnelle des commissaires des armées.
Du 2 février 2018

- INSTRUCTION N° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.
Du 22 avril 2016

- Avancement : conditions minimales 2019 

- Instruction sur le fonctionnement de la réserve citoyenne du SSA

 

Arrêtés

- Arrêté sur port de la tenue.

- ARRETE N°2310/ARM/DCSCA/BGC/RESERVE portant nomination au grade d'aspirant de réserve du7 juin 2017

- ARRETE fixant le contingent de médaille de la défense nationale pour 2018 du 11 juin 2018

- Arrêté du 28 février 2019 portant organisation du SCA

 

Notes

- Note : Mise en service des e-billets sur portail des réservistes du 22 mai 2018

- Note : habillement des commissaires des armées du 5 juin 2014

- Note : Rappel réglementaire sur obligation de réserve, discrétion professionnelle... desagnets du MINARM du 14 juin 2018

- Note : Tenue des réservistes citoyens de défense et de sécurité

 

Circulaires

- CIRCULAIRE N° 1870/DEF/DCSCA/BGC/CHANC relative aux travaux d'avancement aux différents grades des commissaires servant au titre de la réserve opérationnelle en 2017.
Du 2 mai 2017

- CIRCULAIRE N° 619/ARM/DCSCA/BGC/CHANC du 15 février 2019 relative aux circuits de notation et de fusionnement des officiers du corps des commissaires des armées d’active et de réserve pour le cycle de 2019-2020.

 

Divers

- Fiche Réserviste Commissaire des armées

- E-billet du réserviste : décodage

- Réserviste : commander un e-billet

 

Décrets

- Journal Officiel de la République Française - N°152 du 3 juillet 2019 (1/3)

- Journal Officiel de la République Française - N°152 du 3 juillet 2019 (2/3)

- Journal Officiel de la République Française - N°152 du 3 juillet 2019 (3/3)